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Laboratoire de Recherche

  • Textes Réglementaire

      • Décret exécutif n° 99-244 correspond au 31 Octobre 1999 fixant les règles de création, d'organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche.
      • Décret exécutif n° 99-257 correspond au 16 Novembre 1999 fixant les modalités de création, d'organisation et de fonctionnement des unités de recherche.
      • Décret exécutif n° 99-258 correspond au 16 Novembre 1999 fixant les modalités d'exercice du contrôle financier a posteriori sur l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, l'établissement public à caractère scientifique et technologique et autres unités de recherche.
      • Décret exécutif n° 01-296 correspond au 01 Octobre 2001 modifiant le décret exécutif n°92-22 du 13 janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation et l'évaluation de la recherche scientifique et technique.
      • Décret exécutif n° 08-237 correspond au 27 Juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement du conseil national de la recherche scientifique et technique.
      • Décret exécutif n° 10-259 correspond au 20 Octobre 2010 instituant le régime indemnitaire de l'enseignant chercheur.
      • Décret exécutif n° 13-109 correspond au 17 Mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l'équipe de recherche.
      • Décret exécutif n°08-131 correspond au 3 mai 2008 portant statut particulier du chercheur permanent.
      • Arrêté interministériel correspond au 13 Février 2002 fixant la nomenclature des dépenses consacrées à la recherche scientifique et au développement technologique soumises au contrôle financier a posteriori.
      • Projet d’arrêté portant création, organisation et fonctionnement et missions des Comités Régionaux d’Évaluation
  • Résultats Habilitations

    Texte
  • Formations Agrées

          Texte
  • Appels d'offres

          • Evaluation Laboratoire de Recherche
  • Canevas

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02 Rue Didouche Mourad, Alger.

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