http://www.zoofirma.ru/

Loi n° 99-05 du 18 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 4 avril 1999
-portant loi d’orientation sur l’enseignement supérieur modifiée et complétée.

Loi n° 98-11 du 29 Rabie Ethani 1419 correspondant au 22 août 1998
-portant loi d’Orientation et de Programme à Projection Quinquennale sur la Recherche Scientifique et le Développement Technologique 1998-2002.

loi 08-06 portant loi d'orientation sur l'ensegnement superieur

loi 98-11 loi d'orientation

loi 99-05 loi d'orientation ES

Ordonnace n° 06-03 portant statut general de la fonction publique

Ordonnance n°06-03 Statut General de la Fonction Publique 2006

Ordonnance n°95—20 modifiée et complétée par l’ordonnance n°10—02_fr-1

conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master

création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur

fixant les modalités d'élaboration et de soutenance du mémoire du master

Projet de révision du statut des Ecoles 2014 Version du 09 Avril 2014

CHARTE D’ETHIQUE ET DE DEONTOLOGIE UNIVERSITAIRES

Loi n° 08-06 loi d'orientation sur l'enseignement supérieur

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 23

83-544 portant le statut type de l'université

Annexes