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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Arrêté n° 310 du 23 novembre 2009 Portant calendrier des vacances universitaires au titre de l'année universitaire 2009-2010 Le Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, - Vu le décret présidentiel n°09–129 du 2 Joumada El Oula 1430 correspondant au 27 avril 2009, portant reconduction dans leurs fonctions de membres du Gouvernement, - Vu le décret exécutif n°94-260 du 19 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 27 août 1994, fixant les attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, - Vu le décret exécutif n°08-129 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portantstatut particulier de l'enseignant chercheur hospitalo-universitaire, - Vu le décret exécutif n°08-130 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de l'enseignant chercheur, - Vu les décrets fixant le régime des études en vue de l’obtention des diplômes universitaires. Arrête Article 1er : Les vacances universitaires d’hiver au titre de l’année universitaire 2009-2010 sontfixées du jeudi 17 décembre 2009 au soir au dimanche 03 janvier 2010 au matin. Art 02 : Les vacances universitaires de printemps au titre de l’année universitaire 2009-2010 sontfixées du jeudi 18 mars 2010 au soir au dimanche 04 avril 2010 au matin. Art 03 : Les vacances universitaires d’été au titre de l’année universitaire 2009-2010 sont fixées dujeudi 15 juillet 2010 au soir au mardi 14 septembre 2010 au matin. Art 04 : Les dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux personnels administratifs,techniques et de service. Art 05 : Le présent arrêté sera publié au bulletin officiel de l’Enseignement Supérieur et de laRecherche Scientifique. Source M.E.S.R.S |





















