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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Arrêté n° 310 du 23 novembre 2009

Portant calendrier des vacances universitaires

au titre de l'année universitaire 2009-2010

Le Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique,

- Vu le décret présidentiel n°09–129 du 2 Joumada El Oula 1430 correspondant au 27 avril 2009,

portant reconduction dans leurs fonctions de membres du Gouvernement,

- Vu le décret exécutif n°94-260 du 19 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 27 août 1994, fixant

les attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,

- Vu le décret exécutif n°08-1
29 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant

statut particulier de l'enseignant chercheur hospitalo-universitaire,

- Vu le décret exécutif n°08-130 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant

statut particulier de l'enseignant chercheur,

- Vu les décrets fixant le régime des études en vue de l’obtention des diplômes universitaires.

Arrête

Article 1er
: Les vacances universitaires d’hiver au titre de l’année universitaire 2009-2010 sont

fixées du jeudi 17 décembre 2009 au soir au dimanche 03 janvier 2010 au matin.

Art 02 : Les vacances universitaires de printemps au titre de l’année universitaire 2009-2010 sont

fixées du jeudi 18 mars 2010 au soir au dimanche 04 avril 2010 au matin.

Art 03 : Les vacances universitaires d’été au titre de l’année universitaire 2009-2010 sont fixées du

jeudi 15 juillet 2010 au soir au mardi 14 septembre 2010 au matin.

Art 04 : Les dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux personnels administratifs,

techniques et de service.

Art 05 : Le présent arrêté sera publié au bulletin officiel de l’Enseignement Supérieur et de la

Recherche Scientifique.

Source M.E.S.R.S